à propos du 88ème congrès de l’ADF

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Commençons par le commencement.

Je m’intéresse au coût et au financement du 88ème congrès annuel de l’Association des Départements de France (ADF) qui s’est déroulé à Rennes les jeudi 8 et vendredi 9 novembre 2018.

Comme il est d’usage, la manifestation s’est tenue à l’invitation du département d’accueil qui s’est entendu avec l’ADF sur un budget prévisionnel des engagements de sa responsabilité, adopté en commission permanente du 25 juin 2018.

Pour y voir plus clair, j’ai demandé communication d’un certain nombre de conventions, de marchés et de factures à ce sujet.

Au terme du délai de rigueur (et surtout pas avant), le Président du Conseil départemental a « bien voulu » me les communiquer (si j’ose dire, puisqu’à défaut il se serait exposé à ce que je saisisse la CADA et que je m’appuie sur son avis qui ne fait aucun doute pour exiger ces documents de manière plus procédurière).

J’ai obtenu satisfaction, mais je ne résiste pas au plaisir de vous communiquer la lettre de transmission du Président (ci-jointe) dont j’extrais (ci-dessous) le passage suivant :

« si je vous sais très attaché à la bonne application des dispositions relatives au droit d’accès aux documents administratifs, je n’ignore pas non plus l’intérêt particulier que vous paraissez porter à la bonne gestion du temps de travail des agents départementaux. Je me permets donc d’attirer votre attention, notamment au regard du nombre des documents communiqués (plus de 50), sur la charge que représentent leur récolement et leur transmission à votre intention. Je vous invite en conséquence à exercer ce droit d’accès avec discernement, de sorte que les sujétions que vos demandes font peser sur l’administration ne conduisent pas à excéder celles que le législateur a entendu mettre à sa charge »

J’ADORE cette formulation qui témoigne au passage du fait que le Président du Conseil départemental n’ignore rien des propos que je tiens sur ce blog… et secondairement qu’il ne manque pas d’humour (j’apprécie).

Ma petite expérience administrative me permet de dire que les documents sollicités sont presque tous numérisés, classifiés, aisément disponibles, et très facilement transmissibles.

J’ajoute que ce que je sais de la jurisprudence de la CADA me laisse encore ENORMEMENT de marge, puisque la demande que j’ai formulée est à cent lieues de pouvoir être considérée comme étant abusive.

Mais si j’ai pu troubler la quiétude de l’un ou l’autre des plus de 3.000 agents départementaux qui jusqu’ici ont travaillé chacun – chaque année – de l’ordre de 6 jours de moins que la durée légale, je lui présente  toutes mes excuses et j’espère qu’il (ou elle) voudra bien comprendre mon aspiration à une certaine transparence de la collectivité qui est financée par nos impôts et taxes.    😉

En toutes hypothèses, je vous assure que les informations que j’ai ainsi obtenues sont extrêmement intéressantes et je ne vais pas manquer de vous faire part très prochainement de ce que j’en déduis.

Ne manquez surtout pas la suite, qui ne va pas tarder !..

Il y a de la matière… 😉

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